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Droit. Coutume. Justice




+++ CARBONNIERES (Louis de). La procédure devant la Chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle. Paris, Société des Amis des Archives de France-H.Champion (Coll. Histoire et Archives), 2004. In-8°, XXVI-959 p.  -
 
+++ CLAUSTRE (Julie). Le roi, la dette et le juge : justice royale et endettement privé dans la prévôté de Paris à la fin du Moyen Age. Thèse de doctorat Histoire médiévale Paris I, 2003. -
Consultable sur microfiches à la Bibliothèque Historique de la Ville de Paris.
 
+++ CLAUSTRE (Julie). Dans les geôle du roi : L’emprisonnement pour dette à Paris à la fin du Moyen Âge. Paris, Publications de la Sorbonne, 2007. Gr. in-8°, 495 p., 26 tableaux, 10 graphiques, 5 cartes, bibliogr., index.
« Julie Claustre offre une contribution majeure à l’histoire de la justice, à l’histoire politique du royaume et à l’histoire sociale qui se confondent enfin pour enseigner que, sous l’effet d’une dette omniprésente, le roi garantit le sujet et ses biens, au risque de le lier en en ses geôles ou de le délier par ses lettres » (Cl. Gauvard).
 
+++ DUCOUDRAY (Gustave). Les origines du Parlement de Paris et la justice aux XIIIe et XIVe siècle. Paris, Hachette, 1902. In-8°, XVII-1058 p.  -
« Ouvrage marquant qui n’est pas relatif au Parlement seul » (M. Barroux), 636).
 
+++ Les Etablissements de saint Louis, accompagnés des textes primitifs et de texte dérivés, avec une introd. et des notes publiés par. P. VIOLLET. Paris, Libr. Renouard, 1881-1886. 4 vol. in-8°, III-526, 538, 379 et 395 p.
Composé en 1272-1273, ce texte représente une ébauche de généralisation et d'unification du droit français. Le Livre I a pour titre « Ci comancent li establissement le roi de France les kiex li prevos de Paris etr cil dou roiaume tiegnent à leur plais et usent communement ».
 
+++ « Fragment d'un registre de jurisprudence parisienne au XVe siècle [présenté par] G. FAGNIEZ », Mémoire de la Société de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France,  t. XVII, 1890 (1891), p. 1-94.
Extraites de registres d'audience du Châtelet, les décisions transcrites sont de première importance pour le droit français.
 
+++ GAUVARD (Claude). "De grâce especial" : Crime, Etat et Société en France à la fin du Moyen Age. Paris, Publications de la Sorbonne, 1991. 2 vol. 24 cm, LXXXV-1025 p., ill.  -
> Réed. : Paris, Publications de la Sorbonne, 2010. 2 vol. 29 cm, LXXXV-1025 p., ill.
 
+++ GEREMEK (Bronislaw). Les marginaux parisiens aux XIVe et XVe siècles. Trad. du polonais par Daniel Beauvois. [Paris], Flammarion (Collection L'Histoire vivante), 1976. In-8°, 353 p., cartes.   -
> Rééd. : [Paris], Flammarion, 1990. 18 cm, 374 p., cartes.
 
+++ GUILHIERMOZ (P.). Enquêtes et procès : étude sur la procédure et le fonctionnement du Parlement au XIVe siècle. Paris, A. Picard, 1892. 4°, XXXII-646 p.  -
 
+++ LA MARE (Nicolas de).  Traité de la police, où l'on trouvera l'histoire de son etablissement, les fonctions et les prerogatives de ses magistrats, toutes les loix et tous les reglemens qui la concernent. On y a joint une description historique et topographique de Paris & huit plans gravez, qui representent son ancien etat & et ses divers accroissemens. Avec un recueil de tous les statuts et reglemens des six corps des marchands, & de toutes les communautez des Arts & Métiers. A Paris, chez J. et P. Cot [t. I & II] et M. Brunet [t. III], 1705-1710-1719. 3 vol. in-fol.
> 2e éd. : A Paris, chez Michel Brunet. 3 vol. in-fol. — T. I, 1713. [32]-648-41-13 p. — T. II, 1713. [7]-650 à 1496-19. — T. III, 1719. [6]-1088-68-[4] p.
> 2e éd. augmentée : 4 vol. in-fol. — T. I à III, A Paris, chez Michel Brunet, 1722-1719. [34]-680-42 p., 8 plans ; [7]-848-19-68-[4] p. ; [6]-1088-9 p. — T. IV, Continuation […], par Le Clerc du Brillet. A Paris, chez Jean-François Hérissant, 1738. [28]-794-XXXIX p., 2 plans.
Cet ouvrage est une véritable mine d'informations dans de nombreux domaines, principalement le commerce et les métiers mais aussi l'administration, les mœurs, etc.
 
 
+++ LANGLOIS (E.) et LANHERS (Y.). Confessions et jugements de criminels au Parlement de Paris (1319-1350), Paris, S.E.V.P.E.N., 1971. Gr. in-8°, 206 p.
« …les motifs des crimes, la manière dont ils sont commis, les réactions de l’entourage, l’attitude des juges, les détails des aveux éclairent un monde à la fois proche et lointain où règnent l’insécurité et la violence et où l’individu se trouve mal défendu. » (Y. Lanhers).
 
+++ LOMBARD-JOURDAN (Anne). « Fiefs et justices parisiens au quartier des Halles », Bibliothèque de l'École des chartes, t. CXXXIV, juillet-décembre 1976, p. 301-388, pl., plan, 17 p.j.
Recherches sur les enclaves à l’intérieur de la censive royale (Immunité de la Rappée, petit fief de Poissy) et sur les fiefs encadrant la censive royale (Thérouanne, Joigny, Gif).
 
+++ LOT (Ferdinand) et FAWTIER (Robert). Histoire des institutions françaises au Moyen Age, t. II, Institutions royales. Paris, Presses universitaires de France, 1958. VI livres en un vol. 24 cm, 623 p., index, table.
Comment  sont nées et ont évolué les institutions par lesquelles le roi exerçait ses droits. Livre I, principaux ch. : Le pouvoir du roi ; les grands officiers de la Couronne ; l'hôtel du roi ; le Conseil ; la chancellerie. Livre III : La Chambre des Comptes ; le Trésor ; la Cour du Trésor ; la Chambre des Monnaies ; la Table de Marbre ; la Cour des Aides. Livre IV : La justice du roi ; le Parlement ; la procédure ; les auxiliaires du Parlement ; etc. Cet ouvrage, dans son ensemble, reste encore une référence pour de nombreux historiens.
 
+++ OLIVIER-MARTIN (François). Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris. Paris, E. Leroux (Bibliothèque de l'Institut d'histoire, de géographie et d'économie urbaines de la ville de Paris, 5), 1922-1930.  2 t. en 3 vol. in-8°, XV-508, IV-303 et 252 p., bibiogr.
> Rééd. en fac-similé avec additions bibliographiques : Paris, Éd. Cujas, 1972, 2 vol. gr. in-8°, XXVII-555, II-698 p., index.  -
   
+++ PARDESSUS (J.M.). « Mémoire sur l’organisation judiciaire et l’administration de la justice en France, depuis le commencement de la troisième race jusqu‘à la fin du règne de Louis XII », dans Ordonnances des Roys de France de la troisième race, t. 21, Paris, Impr. Nationale, 1849, p. I à CLXXXVIII.
 
+++ Registre criminel du Châtelet de Paris du 6 septembre 1389 au 18 mai 1392, publié pour la première fois pour la Société des Bibliophiles françois par H. D.-A. [DUPLÈS-AGIER (Henri)]. Paris, C. Lahure, 1861-1864. 2 vol. gr. in-8°, XXVIII-567 p. et 625 p.
Ce livre renferme une série de 107 procès criminel instruits par les juges du Châtelet pendant 3 ans. Une excellente introduction, des notes, et une table complètent cette importante publication.
 
+++ Registre des causes civiles de l'officialité épiscopale de Paris, 1384-1387, publiés par Joseph PETIT. Table alphabétique dressée par Paul MARICHAL. Paris, Impr. Nationale (Collection de documents inédits sur l'histoire de France), 1919. In-4°, XXIX-617 p., table (index).
« Le registre des causes civiles renseigne sur le fonctionnement et les usages de l’officialité ; il en fait connaître le personnel et la procédure et, par là, il constitue une source précieuse de renseignements » (J. Petit). Les affaires sont relatives à des questions de mariages, de fautes d’adultère, de choix des tuteurs, d’exécution des testaments, etc. Tous les textes sont en latin.
 
+++ TANON (Louis). Registre criminel de la justice de St Martin des Champs à Paris au XIVe siècle, publié pour la première fois d'après le ms. des archives nationales et précédé d'une étude sur la Juridiction des Religieux de St Martin (1060-1674). Paris, L. Willem, 1877. In-8°, CXXXII-236 p., 1 plan de la censive de St-Martin des Champs (1710).
L’étude porte sur l’étendue, la compétence, l’organisation et les procédures de la justice de St Martin-des-Champs. Le registre concerne les affaires criminelles des années 1332 à 1357. Très bons commentaires.
 
+++ TANON (Louis). Histoire des justices des anciennes églises et communautés monastiques de Paris, suivie des registres inédits de Saint-Maur-des-Fossés, Sainte-Geneviève, Saint-Germain-des-Prés et du registre de Saint-Martin-des-Champs. Paris, Larose et Forcel, 1883. In-8°, 568 p.
L’ensemble est du plus grand intérêt.
 
+++ TELLIEZ (Romain). "Per potentiam officii". Les officiers devant la justice dans le royaume de France au XIVe siècle. Paris : H. Champion (coll. Études d'histoire médiévale), 2005. 23 cm, 704 p., bibliogr, index.   -
 
+++ WEIDENFELD (Katia). Les origines médiévales du contentieux administratif. XIVe-XVe siècles. Paris, De Boccard (coll. Romanité et modernité du droit), 2002. 24 cm, VII-653 p., bibliogr., index.  -
 
++ ABLEIGES (Jacques d'). Le Grant Coustumier de France et instruction de practicque et manière de procéder et practiquer ès souveraines cours de parlement, prévosté et viconté de Paris et autres jurisdictions du royaulme de France. Paris, Galliot du Pré, 1514. In-4°, goth.
> Autre éd. : Nouvellement reveu, corrigé, adapté. Le droit, la coustume et ordonnances royaulx, et plusieurs arrestz de la court de parlement, selon les matières et cas occurentz ; avec l'extraict du stille de la court et manière de faire les assignations et appoinctemens. Adjousté oultre la première impression les ordonnances des eaues et forestz contenant LX et XV articles, avec l'arbre de consanguinité et affinité et plusieurs autres additions […].Paris, Galliot du Pré, 1515. In-4°, goth.
> Autre éd. : Paris, chez Poncet-Lepreux, 1517. In-4°.
> Autre éd. : Paris, Galliot du Pré, 1536. In-8°.
> Autre éd. : [1537]. On les vend à Paris, en la rue neufve Nostre Dame, à l'enseigne de l'Escu de France. (A la fin, fol. CCCLII :) Imprimé à Paris, par Estienne Caveiller, imprimeur, et fut achevé le vingt et quatriesme jour de may, mil cinq cens trente et sept. In 8°, goth.
> Nouvelle éd. de l'ed. de 1514, par Éd. Laboulaye, […] et R. Dareste […]. Paris, A. Durand, 1868. In-8°, XLVIII-848 p.
Le Grand Coutumier, rédigé sous le règne de Charles VI, était à la fois un code civil, un code de procédure et un Formulaire. Les réformes de 1510 ont modifié et simplifié les procédures antérieures. A partir de 1539, les nouvelles procédures ont rendu caduques les anciennes éditions.
 
++ AUBERT (Félix). « Les sources de la procédure au Parlement, de Philippe le Bel à Charles VII », Bibliothèque de l'École des chartes,  t. 51, 1890, p. 477-515.  -
> Extr. : Nogent-le-Rotrou, Daupeley-Gouverneur, 1890. In-8°, paginé 477-515.
 
 
++ AUBERT (Félix). « Le Parlement et les prisonniers », Bulletin de la Société de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France, 20e année, 1893, p. 101 et suiv.   -
> Extr. : Nogent-le-Rotrou, Impr. Daupeley-Gouverneur, 1893. In-8°.
 
++ AUBERT (Félix). « Le ministère public de saint Louis à François 1er», Revue historique de droit français et étranger, 1894, p. 487-522.  -
 
++ AUBERT (Félix). « Les requêtes du Palais (XIIIe-XVIe siècles). Style des Requêtes du Palais au XVe siècle », Bibliothèque de l'École des chartes, t. 49, 1908, pp. 581-642.  -
> Extr. : Nogent-le-Rotrou, Impr. Daupeley-Gouverneur, 1908. In-8°, 62 p.
  
++ AUBERT (Félix). « Les sources de la procédure au Parlement au XIVe siècle », Bibliothèque de l'École des chartes, t. 76, 1915, p. 511-525 ; t. 77, 1916, p. 217-240 ; t. 80, 1919, p. 121-144.
Á consulter pour les données bio-bibliographiques des grands jurisconsultes (parisiens ou non) : Eudes de Sens, Pierre de Maucreux, Guillaume Du Breuil, Jacques d'Ableiges, Jean Boutillier et Jean Le Coq.
 
++ AUZARY-SCHMALTZ (B.) et DAUCHY (Serge). « L'assistance dans la résolution des conflits au civil devant le Parlement au Moyen Âge », dans Recueil de la Société Jean Bodin, Bruxelles, 1997, p. 39-81.  -
 
++ BAST (Amédée de). Les galeries du Palais de justice de Paris : mœurs, usages, coutumes et traditions judiciaires (1280-1780). Paris, Michel Lévy frères, 1851. 4 t. en 2 vol. 22 cm, 364-371 et 399-359 p.  -
 
++ BEAUDOIN (Edmond). « La procédure du Parlement au XIVe siècle », Revue des questions historiques, 1893, p. 568-573.  -
 
++ BENVENISTE (Henriette). Stratégies judiciaires et rapports sociaux d'après les plaidoiries devant la Chambre criminelle du Parlement de Paris, vers 1345-vers 1454. Thèse de 3e cycle, Paris I, Lille 1987. -
Consultable sur microfiches à la Bibliothèque Historique de la Ville de Paris.
 
++ BONGERT (Yvonne). « Question et responsabilité du juge au XIVe siècle d'après la jurisprudence du Parlement », dans Hommage à Robert Besnier, Paris, 1980, p. 23-55.  -
 
++ BORDIER (Henri). « Notice sur Guillaume du Brueil, auteur du Style du Parlement », Bibliothèque de l'École des chartes, t. III, 1841-1842, p. 47-62.
Ce que l'on connaît de la vie et des ouvrages de ce légiste, mort vers 1345.
 
++ BORDIER (H.-L.). « Commentaire sur un document relatif à quelques points de la coutume de Paris et de la jurisprudence du Parlement au XIVe siècle », Bibliothèque de l'École des chartes, t. VI (2e série, t. I), 1844 (1845), p. 396-435.  - -
 
++ BOUDET (Jean-Patrice). « Les condamnations de la magie à Paris en 1398 », Revue Mabillon, t. 73, nouvelle série, t. 12, 2001, p.121-157.  - -
 
++ BOUSSARD (Jacques). « Quelques documents concernant Saint-Germain l'Auxerrois, Sainte-Opportune et la coutume de Paris à la fin du XIIe siècle et au XIIIe », Bulletin de la Société de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France, 98e année, 1971 (1974), p. 29-43, 5 p.j.
Affinant les recherches d'O. Martin, l'auteur a pu retrouver des mentions de la "coutume des églises de Paris" dès 1179-1180, et de la "coutume de Paris" explicitement dès 1185-1186.
 
++ BROWN (Elizabeth A. R) and FAMIGLIETTI (Richard C.). The "Lit de justice": semantics, ceremonial, and the Parlement of Paris, 1300-1600. Sigmaringen, J.Thorbecke, 1994. 25 cm, 163 p., ill.  -
 
++ BUCHE (H.). « Essai sur l'ancienne coutume de Paris au XIIIe et XIVe siècle», Nouvelle Revue d' histoire de droit français et étranger, 1884-1885, série B, t. VIII, p. 45-86 et 321-354 ; t. IX, pp. 558-579.
> Extr. : Paris, Larose et Forcel, 1886. In-8°, 137 p.  -
 
++ CARBONNIERES (Louis de). « Le privilège de clergie devant la chambre criminelle du Parlement de Paris », dans Cahier du Centre de recherche en histoire du droit et des institutions. Faculté Universitas Saint-Louis, Bruxelles, 1999, p. 51-68. -
 
++ CARBONNIERES (Louis de). « Les lettres de rémission entre Parlement de Paris et chancellerie royale dans la seconde moitié du XIVe siècle », Revue historique de droit français et étranger, t. 79, 2001, p. 179-195. -
 
++ CAZELLES (Raymond). « La réunion au domaine royal de la voirie de Paris (1270-1363) », Bulletin de la Société de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France, 90e année, 1963, p. 45-60. En appendice : « Fragment d'un compte de la voirie de paris, Chandeleur 1357 ».
Le voyer royal, qui tenait justice au XIIIe siècle en la Planche-Mibray, s'enorgueillait d'une même ancienneté que le prévôt de Paris et se considérait comme son égal. C'était lui qui faisait désencombrer les voies, percevait des droits sur certains charrois, autorisait les emprises sur la voie publique, etc. Les plus célèbres furent Jean Sarrazin, Etienne Barbette et Pierre des Essars.
 
++ CHERRIERE (Capitaine). « Une parade judiciaire au Moyen Age au parvis de Notre-Dame (1407-1408) », La Cité. Société historique et archéologique des IVe et IIIe arrondissements de Paris, 23e année, 1924, p. 153-159, ill.  - -
 
++ CLAUSTRE (Julie). « Le prisonnier pour dette et les officiers du Châtelet (Paris, XVe siècle) » dans Justice et argent : les crimes et les peines pécuniaires du XIIIe au XXIe siècle, dir. Benoît Garnot, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 2005, p. 131-141.  -
 
++ Les Coustumes generalles de la Prevosté et vicomté de Paris. Paris, J. Petit - Guillaume Eustache, s.d. [1513] Gr. in-8°, goth.  -
 
++ Les Coustumes observées et gardées en la Prévosté et Vicomté de Paris. Paris, 1510. In-16, 137 p. -
 
++ DELISLE (Léopold). « L’Auteur  du Grand Coutumier de France », Mémoires de la Société de l'histoire de Paris et de l'Île-de-France, t. VIII, 1881 (1882), p. 140-160.
Comment L. Delisle identifia Jacques d’Ableiges comme l’auteur du Grand Coutumier, qui est une compilation de droit rédigée au XIVe siècle, très importante pour l’histoire de la Coutume de Paris.
 
++ DOUËT D'ARCQ (Louis-Claude). « Deux actes du XVe siècle relatifs à la justice de Saint-Magloire dans Paris », Bulletin de la Société de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France, 7e année, 1880, p. 130-137.  - -
 
++ FAGNIEZ (Gustave). « Fragment d'un répertoire de jurisprudence parisienne au XVe siècle », Mémoires de la Société de l'histoire de Paris et de l'Île-de-France, t. XVII, 1890 (1891), p. 1-94.
> Extrait : Nogent-le-Rotrou, Daupeley-Gouverneur, 1891. In-8°, 94 p.
  
++ FERRIERE (Claude de). Corps et compilation de tous les commentaires anciens et modernes sur la Coutume de Paris, enrichie de nouvelles observations et de plusieurs questions décidées par les arrêts des Cours souveraines […]. À Paris, chez Denys Thierry, 1685.  -
> 2e éd. : Paris, M. Guignard, 1714. 4 vol. in-fol.
 
++ FIANU (Kouky). « Détecter et prouver la fausseté au Parlement de Paris à la fin du Moyen Âge », dans Écrit et Pouvoir dans les chancelleries médiévales. Espace français, espace anglais, Louvain-la-Neuve, 1995, p. 293-311.  -
 
++ FOURNEL (Jean-Francois). Histoire des avocats au Parlement et du bareau de Paris, depuis saint Louis jusqu’au 15 octobre 1790. Paris, Maradan, 1813. 2 vol. in-8°, XC-440-VII et 552 p.  -
 
++ FOURQUIN (Guy). « Le droit parisien de la fin du Moyen Age : droit des notables », dans Étude d'histoire du droit parisien. [Collectif]. Paris : P.U.F. (Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris. Série Sciences historiques, 16), 1970, p. 375-395.  -
 
++ FRÉGIER (Honoré-Antoine). Histoire de l'administration de la police de Paris depuis Philippe Auguste jusqu'aux États généraux de 1789 ou Tableau moral et politique de la ville de Paris durant cette période considéré dans ses rapports avec l’action de la police. Paris, Guillaumin, 1850. 2 vol. in-8°, XV-560 et 560 p.  -
« Ouvrage assez important où l’on trouve des renseignements nombreux, la police touchant à presque toutes les questions» (M. Barroux, 661).
 
++ GAUVARD (Claude). « La criminalité parisienne à la fin du Moyen Age : une criminalité ordinaire ?  » dans Villes, bonnes villes cités et capitales, études d'histoire urbaine, XIIe-XVIIIe siècle, Université de Tours, 1989.  - -
 
++ GAUVARD (Claude). « Paris, le Parlement et la sorcellerie au milieu du XVe siècle », dans Finances, pouvoirs et mémoires. Mélanges offerts à Jean Favier, [Paris], Fayard, 1999, p. 85-111, p. j.  -
 
++ GAUVARD (Claude). « L'honneur du roi, peines et rituels judiciaires au Parlement de Paris à la fin du Moyen Age » dans Les rites de la justice au Moyen Age : gestes et rituels judiciaires au Moyen Age, dir. Cl. Gauvard et Robert JACOB, Paris, Le Léopard d'Or, 2000.  - -
 
++ GAUVARD (Claude). « Les juges jugent-ils ? Les peines prononcées par le Parlement criminel vers 1380-vers 1455 », dans Penser le pouvoir au Moyen Âge. Études d'histoire et de littérature offertes à Françoise Autrand, Paris, Publications de la Sorbonne, 2000, p. 69-7.  -
 
++ GAUVARD (Claude). « Les juges devant le Parlement aux XIVe et XVe siècles », dans Juger les juges, Paris, 2000, p. 25-51.  -
 
++ HILAIRE (Jean). « Supplier le roi. Les voies de recours extraordinaires aux XIIIe et XIVe siècles », Revue historique de droit français et étranger, 1996, p. 73-81. -
 
++ HILAIRE (Jean). « Enquêter et débattre : la décision judicaire au Parlement de Paris », dans Le Juge et le jugement dans les traditions juridiques européennes, Paris, 1996, p. 107-113. -
 
++ HILAIRE (Jean). « Le droit des foires et marchés au Parlement d'après les registres d'Olim », dans B. d'Alteroche et al., Mélanges en l'honneur d'Anne Lefebvre-Teillard, Paris, éd. Panthéon-Assas, 2009, p. 521-537.  -
 
++ HILAIRE (Jean) et BLOCH (Claudine). « Connaissance des décisions de justice et origine de la jurisprudence », dans John Baker éd., Judicial Records, Law Reports and the Growth of Case Low, Berlin, 1989, p. 47-68.  -
 
++ HILDESHEIMER (Françoise). « Les deux premiers registres des "ordonnances" ou la logique floue de l'enregistrement », Histoire et Archives, n° 12, juillet-décembre 2002, p. 79-114. -
 
++ LAVILLEGILLE (Arthur de). Des anciennes fourches patibulaires de Montfaucon. Recherches touchant l'origine, l'emplacement, l'usage et la description de ce gibet, avec plans et vue, et une notice sur les principaux personnages qui y ont été exposés. Paris, Techener, 1836. In-8°, 116 p., pl., plan.  -
 
++ LÉVY (Jean-Philippe). « L'Officialité de Paris et les questions familiales à la fin du XIVe siècle », dans Etudes d'histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras. Paris, Sirey, 1965, t. II, p. 1265-1294.
Analyse des affaires familiales (fiançailles, mariage, séparation, enfants, tuteurs) d'après le registre des causes civiles de l'Officialité de Paris, en 1384-1387.
 
++ LOT (Henri). « Additions aux renseignements recueillis sur l'avocat Du Brueil », Bibliothèque de l'École des chartes, t. 24, 1863, p. 119-138.
Sur les démêlés judiciaires du célèbre jurisconsulte. Contient une liste des 51 avocats au Parlement de Paris pour les années 1340-1341.
 
++ MAILLARD (Firmin). Le gibet de Montfaucon. Gibets, échelles, piloris, marques de haute justice, droit d'asile, les fourches patibulaires de Montfaucon. Documents historiques. Description. La légende des suppliciés. Scènes de la dernière heure. Paris, A. Aubry, 1863. In-12, 106 p., front., bibliogr.   -
 
++ MAILLARD (Firmin). Le gibet de Montfaucon. Gibets, échelles, piloris, marques de haute justice, droit d'asile, les fourches patibulaires de Montfaucon. Documents historiques. Description. La légende des suppliciés. Scènes de la dernière heure. Paris, Aubry, 1863. In-12, 106 p., front., bibliogr.  -
 
++ MAYADE-CLAUSTRE (Julie). « Le corps lié de l’ouvrier. Le travail et la dette à Paris au XVe siècle », Annales, histoire, sciences sociales, 60e année, n° 2, mars-avr. 2005, p. 383-408.  -
 
++ MAYADE-CLAUSTRE (Julie). « Le prisonnier, son créancier et le juge. Justiciables et justice royale à Paris au XVe siècle », dans Gens de robe et gibier de potence en France du Moyen Âge à nos jours. Actes du colloque d'Aix-en-Provence (2004), Marseille, 2007, p. 263-275.  -
 
++ MAYADE-CLAUSTRE (Julie). « La dette, la haine et la force : les débuts de la prison pour dette à la fin du Moyen Âge », Revue historique, n° 644, 2007-10, p. 797-821. -
 
++ MORTET (Charles). « Le livre des Constitucions démenées el Chastelet de Paris ; nouvelle édition, avec une introduction, des notes et un glossaire ». Mémoire de la Société de l’histoire de Paris et de l’Ile-de-France, t. X, 1883, p. 1-99, glossaire.
> Extr. : Paris, H. Champion, 1883. In-8°, 99 p.
« Recueil des règles et usages de procédure, et accessoirement de droit civil, qui étaient suivies dans les cours laïques (royales et seigneuriales) du pays de France » (l’auteur).
 
++ OLIVIER-MARTIN (François). « La coutume de la prévôté et vicomté de Paris », Mémoires de la Société de l'histoire de Paris et de l'Île-de-France, t. XLVIII, 1925, pp. 174-189.
Sur l'évolution de la coutume de Paris depuis le XIIIe siècle jusqu'à la grande réforme de 1510.
   
++ OLIVIER-MARTIN (François). La Coutume de Paris, trait d'union entre le droit romain et les législations modernes, six cours professés en mars 1925, à l'Université d'Utrecht. Paris : Société anonyme du "Recueil Sirey", 1925. In-8°, 83 p.  -
 
++ PARDESSUS (Jean-Marie). Essai historique sur l'organisation judiciaire et l'administration de la justice depuis Hugues Capet jusqu'à Louis XII. Paris, A. Durand, 1851. In-8°, [4]-IV-392-[2]-5 p.  -
 
++ PASCHEL (Philippe). « Guillaume du Breuil et son Stilus Curiae Parlamenti », dans Droits, n° 49, 2009, p. 159-189.  -
 
++ PETIT-RENAUD (Sophie). « Le roi, les légistes et le Parlement de Paris aux XIVe et XVe siècles : contradictions dans la perception de "faire loy" », Cahiers de recherche médiévales, n° 7, 2000, p. 143-158.  -
 
++ POMMERAY (L.). L’Officialité archidiaconale de Paris aux XVe-XVIe siècles ; sa composition et sa compétence criminelle. Paris,  Receuil Sirey, 1933. 25 cm, XXIII-616 p.  -
 
++ RIGAUDIÈRE (Albert). « La royauté, le Parlement et le droit écrit aux alentours des années 1300 », dans Comptes rendus de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, 1996, p. 885-908.  -
 
++ RITTIEZ (F.). Histoire du Palais de Justice de Paris et du Parlement, 860-1789. Moeurs, coutumes, institutions judiciaires, procès divers, progrès légal. Paris, Durand, 1860. In-8°, IV-392 p.
> Autre éd. : Paris, Schlesinger, 1863. In-8°, IV-392 p.
C'est moins une histoire du palais qu'une histoire de la justice, avec son lot de torture et d'exécutions. Les premiers chapitres sont imprécis, peu et mal datés. Le contenu de ce livre, bien que non dénué d'érudition pour son époque, ne peut plus servir de référence.
  
++ SAMARAN (Charles). « Les frais du procès de l'exécution de Jacques d'Armagnac, duc de Nemours, décapité aux Halles en 1477 », Mémoires de la Société de l'histoire de Paris et de l'Île-de-France, t. XLIX, 1927, p. 142-154.  -
> Extr. : Paris - Nogent-le-Rotrou, Impr. Daupeley-Gouverneur, 1926. In-8°, 15 p.
 
++ [DU BREUIL (Guillaume)]. Stilus supremae Curiae Parlamenti Parisiensis nuper e suo prototypo et antiquis registis ejusdem curiae de verbo ad verbum transsumptus, cum novis annotationibus Do. Caroli Molinaei et antiquis additionibus Do. Sephani Auffrerii. Parisiis, apud Galeotum à Prato, 1551. In-4°, 435 p.
> Nouvelle éd. critique publiée avec une introduction et des notes par Félix AUBERT. Paris, Picard, 1909. In-8°, LXXI-258 p., index. -
La 1ere éd. de cet ouvrage paraît avoir été imprimé à Toulouse entre 1485 et 1490. L’éd. de 1551 est  la troisième.
  
++ TANON (Louis). « Les justices seigneuriales de Paris au Moyen Âge », Nouvelle Revue historique de droit français et étranger, t. VI, 1882, p.448-511 et 551-607.  -
 
++ TANON (Louis). L'ordre du procès civil au XIVe siècle au Châtelet de Paris. Paris, Larose et Forcel, 1886. In-8°, 175 p.  -
++ TARDIF (Adolphe). La Procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe siècles ou procédure de transition. Paris, A. Picard, 1885. In-8°, 167 p. -
 
++ TOUREILLE (Valérie). « Les sergents du Châtelet ou la naissance de la police parisienne à la fin du Moyen Âge », dans Entre justice et justiciables : les auxiliaires de la justice, du Moyen Âge au XXe siècle, dir. Claire Dolan, Les Presses de l'Université de Laval, 2005, p. 69-83.
 
++ TUETEY (Alexandre). « Une exécution à Montfaucon au XVe siècle », Bulletin de la Société de l'histoire de Paris et de l'Île-de-France, 45e année, 1918, p. 57-60.  - -
 
++ TURLAN (Juliette M.). « Amis et amis charnel d'après les actes du Parlement au XIVe siècle, Revue historique de droit français et étranger, 1969, p. 645-698.  -
 
++ WEIDENFELD (Katia). « Le contentieux de la voirie parisienne à la fin du Moyen Age », Revue historique, 123e année, 1999, t. CCCI-2, p. 211-236.
La définition et l'exercice de la voirie sont sources de nombreux conflits entre le roi et les hauts justiciers. Au XVe siècle, la notion de "domaine public" commence à germer. Excellente étude.
 
+ AUBERT (Félix). Essai sur l'organisation, les attributions, la compétence et la procédure civile du Parlement de Paris de 1380 à 1419. Mayenne - Paris, A. Derenne, 1884. In-8°, 38 p.  -
 
+ DU BREUL (R.P.F. Jacques). « [Justices et censives à Paris] », dans Le Theatre des Antiquitez de Paris. Paris, 1612, p. 1077-1082.
Liste des 25 seigneurs hauts justiciers et des 140 seigneurs prétendant censives à Paris du temps de l’auteur. Un grande partie de ces droits remonte au Moyen Age.
 
+ FUNCK-BRENTANO (Frantz). La Bastille des comédiens : Le For l'Evêque. [2e éd.] Paris, Albert Fontemoing, 1903. In-8°, 316 p., 11 pl.  7-C
Peu de choses pour l'époque qui nous intéresse : origine de l'expression For l'Évêque ; rappel des limites de la justice de l'évêque depuis Philippe Auguste. Quelques mots sur le rôle du prévôt épiscopal, sur le geôlier, sur le  tourmenteur… le tout très succinctement.
 
+ HOCHEREAU (Emile) éd. Recueil des lettres patentes, ordonnances royales, décrets et arrêtés préfectoraux concernant les voies publiques de la ville de Paris. Supplément années 1270-1888, sous la dir. de M. Alphand. Paris, Impr. Impériale, 1889. In-4°, 88 p.
Contrairement au premier tome, les p. 1-6 du supplément donnent quelques règlements, titres, lettres et ordonnances antérieurs à 1500.
 
+ LAURIERE (Eusèbe de). « Les Constitucions du Chastelet », à la suite de Texte des coutumes de la prévôté et vicomté de Paris. Paris, chés G. Saugrain, 1698. In-12. -
« Le texte a été transcrit avec si peu de soin que l’on hésite à croire que le savant jurisconsulte l’ait revu avant de la publier » (Ch. Mortet). Voir plutôt cet auteur (++).
 
+ MIROT (Léon). « Un duel judiciaire à Paris à la fin du XIVe siècle », Bulletin de la Société de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France, 79e à 81e années, 1952-1954 (1955), p. 17-18.  - -